J.O. 1 du 1 janvier 2004
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Texte paru au JORF/LD page 00068
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Arrêté du 31 décembre 2003 portant organisation des sous-directions de la direction centrale du service des systèmes d'information de la marine
NOR : DEFD0302306A
La ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 31 décembre 2003 portant organisation du service des systèmes d'informations de la marine,
Arrête :
Article 1
Pour l'exercice de ses attributions, la sous-direction « emploi » comprend :
1. Le bureau « études ».
2. Le bureau « réponse sur mesure ».
3. Le bureau « conduite des systèmes d'informations et de communication ».Article 2
Pour l'exercice de ses attributions, la sous-direction « ingénierie » comprend :
1. Le bureau « systèmes de télécommunications » .
2. Le bureau « systèmes d'information ».
3. Le bureau « protection de l'information ».Article 3
Pour l'exercice de ses attributions, la sous-direction « ressources » comprend :
1. Le bureau « budget, finances et programmation ».
2. Le bureau « ressources humaines ».
3. Le bureau « achats ».Article 4
Le directeur central du service des systèmes d'information de la marine est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 31 décembre 2003.
Michèle Alliot-Marie